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Inscription IUT - Accords et Signatures

Le questionnaire ci-dessous est un élément obligatoire de l'inscription à l'IUT de Blagnac.

En cas de problème pour renseigner ce questionnaire, vous pourrez vous adresser à la Scolarité ou à la gestionnaire de département à la rentrée.

Ce questionnaire est couvert par la politique de données personnelles liée aux inscriptions à l'Université Toulouse Jean Jaurès. Les données saisies sont indispensables à votre inscription à l'IUT.

 

Il y a 14 questions dans ce questionnaire.
Votre identité
(Cette question est obligatoire)
Quel est le nom de l'étudiant ?
(Cette question est obligatoire)
Quel est le prénom de l'étudiant ?
(Cette question est obligatoire)
Dans quelle formation vous inscrivez-vous ?
(Cette question est obligatoire)
A ce jour, l'étudiant est-il majeur ou mineur ?
(Cette question est obligatoire)

Si l'étudiant est mineur, le formulaire doit être rempli et validé par le représentant légal de l'étudiant.

Si vous n'êtes pas le représentant légal de l'étudiant, veuillez revenir en arrière et inviter le représentant légal à remplir ce dossier.

Êtes-vous le représentant légal de l'étudiant ?

(Cette question est obligatoire)

En tant que représentant légal, quels sont vos nom et prénom ?

Hospitalisation et soins d'urgence
(Cette question est obligatoire)
Je soussigné(e)

,

Autorise ou n’autorise pas la Direction de l’IUT de Blagnac, ou son représentant, à prendre toute mesure d’urgence qu’elle jugera nécessaire (hospitalisation, opération chirurgicale d’urgence, anesthésie générale, transfusion sanguine, soins, etc) concernant mon fils/ma fille/moi-même.

 

(Cette question est obligatoire)
Personne à prévenir en cas d’urgence (nom, n° de téléphone portable)
Règlement intérieur
(Cette question est obligatoire)
Je soussigné(e)

, 

déclare avoir pris connaissance du règlement intérieur de l’IUT lors de mon inscription, et en accepte les termes.

Le règlement intérieur est accessible sur ce lien : https://www.iut-blagnac.fr/images/PDF/RI_Novembre2023.pdf

Charte informatique
(Cette question est obligatoire)

Je soussigné(e)

,

accepte la Charte Informatique de l'IUT, et en particulier je déclare :

• Etre conscient(e) du fait que les ressources informatiques de l'IUT ne peuvent être utilisées que dans le strict respect de la législation en vigueur,

• Avoir pris connaissance, en particulier des extraits de lois et de décrets cités dans le texte,

• M'engager à respecter les principes définis dans la présente charte,

• M'engager à respecter les règlements spécifiques édictés par les services responsables de la gestion des ressources informatiques que je peux utiliser,

• M'engager à prendre connaissance des consignes fournies par les administrateurs des systèmes informatiques et à m'y conformer,

• Etre conscient(e) du fait que le non-respect de la législation ainsi que tout manquement aux engagements ci-dessus peut impliquer, sans préjuger d'éventuelles poursuites judiciaires, la comparution devant la section disciplinaire de l'Université.

La Charte Informatique est présente en Annexe 2 du règlement intérieur accessible sur ce lien : https://www.iut-blagnac.fr/images/PDF/RI_Novembre2023.pdf

Mentions RGPD
(Cette question est obligatoire)

Je soussigné(e)

,

ai lu la mention RGPD "Webetud - plateforme pédagogique".

La mention RGPD "Webetud - plateforme pédagogique" est accessible sur ce lien https://www.iut-blagnac.fr/images/PDF/RGPD_Mention_Webetud.pdf

Trombinoscope et droit à l'image
(Cette question est obligatoire)

Je soussigné(e)

,

Autorise ou n’autorise pas l’IUT de Blagnac à publier mon image ou celle de mon enfant au(x) moyen(s) décrit(s) ci-dessous :

Support : photo papier ou numérique, film, autre

Moyen de publication : site web, support multimédia, livre, périodique, plaquette d'information, autre

L’IUT s’engage à n’utiliser cette image que dans le cadre de productions et de supports liés à son activité universitaire. Toute utilisation commerciale est donc exclue. Conformément à la législation, je conserve le droit d’une rétractation ultérieure et devrai en informer impérativement l’IUT.

(Cette question est obligatoire)

Je soussigné(e)

,

Autorise ou n’autorise pas l’IUT à utiliser ma photo prise ou fournie lors de l’inscription pour réaliser un trombinoscope dont la diffusion est limitée aux enseignants de l'IUT.

L’article 9 du Code Civil impose le consentement express de la personne avant l’utilisation de son image.

Validation
(Cette question est obligatoire)

Voici les informations saisies précédemment. Veuillez les relire attentivement et revenir en arrière pour modifier vos réponses si nécessaire.

IDENTITE
Etudiant : inscrit en
A ce jour, l'étudiant est ; .

HOSPITALISATION ET SOINS D'URGENCE
la Direction de l’IUT de Blagnac, ou son représentant, à prendre toute mesure d’urgence qu’elle jugera nécessaire (hospitalisation, opération chirurgicale d’urgence, anesthésie générale, transfusion sanguine, soins, etc) concernant mon fils/ma fille/moi-même.

Contact à prévenir en cas d'urgence :

RÈGLEMENT INTÉRIEUR
le règlement intérieur de l’IUT lors de mon inscription. Le règlement intérieur est accessible sur https://www.iut-blagnac.fr/images/PDF/RI_Novembre2023.pdf

CHARTE INFORMATIQUE
 la Charte Informatique de l'IUT, et en particulier je déclare :
• Etre conscient(e) du fait que les ressources informatiques de l'IUT ne peuvent être utilisées que dans le strict respect de la législation en vigueur,
• Avoir pris connaissance, en particulier des extraits de lois et de décrets cités dans le texte,
• M'engager à respecter les principes définis dans la présente charte,
• M'engager à respecter les règlements spécifiques édictés par les services responsables de la gestion des ressources informatiques que je peux utiliser,
• M'engager à prendre connaissance des consignes fournies par les administrateurs des systèmes informatiques et à m'y conformer,
• Etre conscient(e) du fait que le non-respect de la législation ainsi que tout manquement aux engagements ci-dessus peut impliquer, sans préjuger d'éventuelles poursuites judiciaires, la comparution devant la section disciplinaire de l'Université.
La Charte Informatique est présente en Annexe 2 du règlement intérieur.

MENTION RGPD
J'ai lu la mention RGPD "Webetud - plateforme pédagogique" accessible sur https://www.iut-blagnac.fr/images/PDF/RGPD_Mention_Webetud.pdf.

DROIT À L'IMAGE
l’IUT de Blagnac à publier mon image ou celle de mon enfant au(x) moyen(s) décrit(s) ci-dessous :
Support : photo papier ou numérique, film, autre
Moyen de publication : site web, support multimédia, livre, périodique, plaquette d'information, autre
L’IUT s’engage à n’utiliser cette image que dans le cadre de productions et de supports liés à son activité universitaire. Toute utilisation commerciale est donc exclue. Conformément à la législation, je conserve le droit d’une rétractation ultérieure et devrai en informer impérativement l’IUT.

TROMBINOSCOPE
l’IUT à utiliser ma photo prise ou fournie lors de l’inscription pour réaliser un trombinoscope dont la diffusion est limitée aux enseignants de l'IUT.
L’article 9 du Code Civil impose le consentement express de la personne avant l’utilisation de son image.

Votre signature vous engage, suppose que vous avez pris connaissance de tous les documents et informations susmentionnés et que les informations saisies ci-dessus sont correctes au 26/12/2024.

 
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